Comment trouver un emploi
sur le marché caché

Mentions légales

Confidentialité et droit de reproduction

Ce site internet est la propriété exclusive de l’association CPE 31 (Compétences Pluri Entreprises) , 95 Grande rue Saint Michel - 31400 TOULOUSE - siret 39403622200013

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

En consultant ce site vous entrez sur le territoire français, vous acceptez de ce fait l’application exclusive de cette loi et la seule compétence exclusive des tribunaux français. Nous avons établi ce site avec précaution dans l’intention de fournir une information d’utilisation exclusivement personnelle ne portant pas atteinte aux droits des tiers. Malheureusement nous ne pouvons garantir que ce site et les liens qu’il vise ne contiennent pas d’erreur ou ne portent fortuitement atteinte aux droits d’un tiers.

Vous nous donnez généralement acte que nous ne pouvons avoir aucune action, ni contrôle sur les sites visités par des liens et en cas de problèmes vous vous engagez à les saisir exclusivement de manières directe sans mettre en cause les auteurs du présent site. Par conséquent, si vous estimiez avoir rencontré une erreur ou que tout ou partie de ce site porte atteinte à vos droits, adressez un message électronique à l’association CPE 31 : contact@cpe31.com, nous corrigerons dans les meilleurs délais.

Toute reproduction ou nouvelle distribution des composants des pages, des documents téléchargeables ou des pages elles mêmes sans accord écrit de l’association CPE 31 est expressément interdite par la réglementation française et internationale sur les droits d’auteur et de propriété intellectuelle et est susceptible d’entraîner des sanctions civiles et pénales. L’association CPE 31 se réserve le droit de poursuivre toute personne qui violerait les dispositions du présent avertissement. La copie ou la reproduction de tout ou partie du site sur tout autre serveur ou autre support visant a une reproduction ou à une nouvelle distribution ultérieure est expressément interdite.

L’association CPE 31 ne donne aucune garantie quant à l’aptitude de quelque usage que ce soit des informations contenues dans les documents ainsi que dans les éléments graphiques, sonores, audiovisuels publiés sur ce serveur.

Les documents et les éléments graphiques publiés sur ce serveur sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux informations qu’ils contiennent. L’association CPE 31 ne pourra en aucun cas être tenue responsable, que ce soit au titre d’une action en responsabilité contractuelle, de tout dommage indirect, incident ou accessoire, ou de tout dommage, de quelque nature qu’il soit, résultant de toute impossibilité d’utilisation, de toute perte de données ou de bénéfices découlant de l’utilisation ou du fonctionnement des documents, des logiciels ou des informations disponibles sur ce serveur ou en relation avec leur utilisation et leur fonctionnement.

L’association CPE 31 se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L’association CPE 31 invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi Informatique et liberté, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
CPE 31
95 Grande rue Saint Michel
31400 TOULOUSE,

ou par courrier électronique

Hébergement

Société Alwaysdata
SARL au capital de 200.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490.
Siège social : 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris.
Site Web : https://www.alwaysdata.com